LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ
Présentation de la marque LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ
Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ est expirée depuis le 22 mars 2020.
LA PANETIERE DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624009 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15